Douane
Embouteillage au port de Toamasina
Des voitures importées attendent leur sort au port de Toamasina (Photo Claude Rakotobe)
Le dédouanement de voitures d'occasion est freiné. Le retard de l'octroi de la valeur en est la cause.
La grogne monte chez les importateurs de voitures au port de Toamasina. La procédure de dédouanement accuse du retard à cause de la lenteur de la procédure d'octroi de la note de valeur par la société Gasynet. Selon les témoignages des usagers, notamment des transitaires, le personnel affecté aux inspections est largement insuffisant lorsqu'un navire spécial véhicule accoste au port. Du coup, il faut souvent une semaine au moins, voire une dizaine de jours, pour qu'une voiture puisse sortir.
« Gasynet affecte trois personnes aux inspections alors qu'il y a au moins 700 voitures à visiter et ce sont les mêmes personnes qui s'occupent également des inspections des conteneurs. Il est normal que l'opération traîne. Évidemment, lorsque le délai de franchise sur le frais d'emmagasinage est dépassé, c'est l'importateur qui est obligé de payer la pénalité », explique le gérant d'une société de transit opérant dans le grand port.
La note de valeur est la base du calcul du droit de douane d'un véhicule importé. Depuis quelques années, l'administration malgache a décidé de confier l'établissement de cette valeur à la société Gasynet qui prélève un coût de prestation sur chaque véhicule traité. Pour ce faire, Gasynet effectue une inspection physique de chaque véhicule. Toutes les informations, photos à l'appui, sont par la suite envoyées en Côte d'ivoire où sont effectués tous les calculs avant que la note de valeur définitive soit renvoyée à Madagascar.
La chance sollicitée
Selon Gasynet, il faut 72 heures au maximum après l'inspection pour que la note soit sortie. Sous la pression de leurs clients, les transitaires sont donc prêts à tout pour que leurs marchandises passent en premier aux inspections. Durant leur visite, les inspecteurs sont souvent talonnés par un groupe de transitaires qui veulent tous faire passer leur véhicule en premier.
« La tension monte inévitablement entre les transitaires et il n'est pas rare que des altercations éclatent. Je pense qu'une telle situation pourrait favoriser la corruption », constate un transitaire.
Théoriquement, les inspections se font par ordre chronologique selon la date et l'heure de l’ouverture de ce qu'on appelle Déclaration de véhicule importé (DVI). Mais sur le terrain, c'est quasi impossible à réaliser compte tenu du système de stockage des voitures qui se fait par hasard, sans tenir compte de la chronologie de la DVI. Il est possible, par exemple, que deux véhicules dont les numéros de DVI se succèdent soient garés dans deux endroits très éloignés l'un de l'autre.
Finalement, pouvoir dédouaner rapidement son véhicule devient une question de chance. Sans parler des autres « lourdeurs administratives » au niveau du bureau de la douane, qui est une autre paire de manche.
Mahefa Rakotomalala
Jeudi 23 fevrier 2012